Marque renouvelée - Marque en non vigueur

“ OptiBail ”
JOHN DEERE FINANCIAL, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3258600
Date de dépôt :
24/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2023
“ OptiBail ” de JOHN DEERE FINANCIAL

Présentation de la marque “ OptiBail ”

Déposée le 24 novembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOHN DEERE FINANCIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ OptiBail ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-01 du 2 janvier 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JOHN DEERE FINANCIAL domicilié(e) Rue du Paradis - 45140 - ORMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 649 161 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque “ OptiBail ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3258600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque “ OptiBail ” est expirée depuis le 24 novembre 2023.

JOHN DEERE FINANCIAL a également déposé les autres marques suivantes : “ OptiFlotte ” , « OptiDynamic » , « Opti Prêt » , “ OptiClassic ” , “ Opti ”


JOHN DEERE FINANCIAL, société par actions simplifiée - Rue du Paradis - 45140 - ORMES - France - SIREN 421649161


SODEMA CONSEILS, S.A. - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-18

Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2013 n°2539260 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-16

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